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Le système douanier automatisé (SYDONIA)

Il s’agit du système automatisé qui s’inscrit dans le cadre de la réforme et la modernisation de l’administration douanière au Cameroun. Cette innovation est une conséquence de l’ouverture du marché camerounais aux compagnies étrangères.
Le SYDONIA est désormais un outil de travail pour les douaniers, les consignataires, les commissionnaires agréés en douane et le GUCE (Guichet Unique).

Les objectifs du SYDONIA :

- Eliminer les lourdeurs et les lenteurs administratives et assurer la fluidité des échanges dans le trafic des marchandises ;

- Assurer la traçabilité des diverses opérations douanières quant à la qualité, aux quantités et aux dates de passage à différents points de contrôle.

- Assurer le traitement automatique des divers droits et taxes applicables à diverses marchandises en transit ; le remplissage d’un formulaire électronique donne instantanément droit à un bulletin de liquidation des droits ;

- Améliorer l’efficacité des contrôles douaniers et réduire le risque de fraude et de corruption des agents ;

- Assurer une application uniforme de la réglementation sur la norme et les pratiques internationales ;

- Véhiculer les informations en temps réel et produire des statistiques fiables et rapidement disponibles pour analyse.

Organisation et architecture du SYDONIA

Il s’agit d’un réseau informatique basé sur le principe client/serveur. Les différents ordinateurs reliés à un serveur central constituent des postes de travail pour divers intervenants de la chaîne. Nous donnons ci-dessous quelques uns des modules du SYDONIA.
a- Le module déclarant – Douanes

Il s’agit de l’interface entre le client et le système. Ce module est destiné aux déclarants en douane qui l’utilisent pour rédiger et adresser des déclarations de douane au serveur de SYDONIA.

b- Le module manifeste – transporteur

Ce module est utilisé par les consignataires et les agents maritimes pour la saisie des titres de transport.

c- Le module transit (MODTRS)

Il permet de suivre et de contrôler le mouvement des marchandises en transit dans le territoire national. Le suivi des marchandises se fait :

- D’une frontière à un bureau intérieur ;
- D’une frontière à une autre ;
- D’un bureau intérieur à un autre.

d- Le module consultation et édition des banques

C’est le module qui permet d’élaborer les statistiques du commerce avec une possibilité de croiser des variables. Les résultats de ce traitement sont présentés sous forme de tableaux, ce qui rend plus aisée l’analyse des échanges commerciaux.

PROCEDURE SIMPLIFIEE DE TRAITEMENT DE LA DECLARATION DOUANIERE DANS LE SYDONIA

Dès l’arrivée des marchandises :

- Le consignataire saisi des manifestes de transport
- L’importateur constitue un dossier complet de déclaration en douane, dossier qui comprend les éléments suivants :
• Les documents commerciaux des marchandises importées ;
• Les documents de transport ;
• Les certificats de contrôle et d’origine ;
• L’Attestation de Vérification à l’Importation (AVI) ;
• La Déclaration d’Importation (DI).
- Transmission du dossier à un commissionnaire agréé en douane pour la mise en en route des formalités de dédouanement ;
- Saisie et émission de la déclaration en douane dans SYDONIA par le commissionnaire agréé ;
- Attribution automatique par le SYDONIA d’une section et d’un vérificateur de ladite déclaration.
- Edition automatique d’un bulletin de liquidation pour les déclarations dont la liquidation a été acceptée par le module de sélectivité.
- Edition automatique d'une quittance ou d'un ‘‘bon à enlever’’ après paiement des frais.

Il convient de dire que les détails de la procédure de vérification concernent principalement :

- Le destinataire des marchandises ;
- L’origine des marchandises ;
- La valeur des marchandises ;
- Les rubriques tarifaires des marchandises ;
- Le régime ;
- La valeur en douane.

La vérification consiste à s’assurer que les informations saisies sur la déclaration sont effectivement celles qui se trouvent sur les documents commerciaux et les documents de transports desdites marchandises
Les déclarations d’exportation ne sont soumises à aucun contrôle. Elles passent automatiquement en circuit vert. Ceci nous amène à parler des différents circuits de la déclaration (04 au total) :

- Le circuit vert : liquidation directe et enlèvement sans contrôle des marchandises.

- Le circuit bleu : liquidation directe, enlèvement des marchandises avec prescription d’un contrôle à postériori.

- Le circuit orange : contrôle documentaire préalable à la liquidation et à l’enlèvement.

- Le circuit rouge : vérification physique préalable à la liquidation et à l’enlèvement des marchandises.

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